La reprise quasi identique de la combinaison d'éléments caractérisant l'originalité d'une maquette d'un magazine constitue une contrefaçon

Si l'appréciation de la nouveauté d'une création et celle de son originalité procèdent de deux démarches distinctes, il demeure que pour prétendre à l'originalité, une oeuvre doit se diff é rencier de celles qui existent, plus exactement préexistent, dans le même champ intellectuel. C'est l'existence de cette diff é rence qui rendra compte des choix non contingents et personnels effectués par l'auteur et qui permettra d'apprécier si l'oeuvre, considérée dans son ensemble, constitue ou non une création pro p re à celui-ci, éligible à la protection conférée par le droit d'auteur.

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