Appréciation de l'utilisation anormale du nom de l'auteur

En l'espèce, l'auteur d'un ouvrage ayant cédé à son éditeur ses droits patrimoniaux, reprochait à des tiers d'avoir écrit et édité un ouvrage sur le même thème, reproduisant à l'identique des passages entiers de son oeuvre ou s'en inspirant fortement, et d'avoir ainsi porté atteinte tant à ses droits patrimoniaux d'auteur que son droit moral. Pour rejeter la demande formée au titre du droit moral, la cour d'appel relève que l'auteur ne démontrait pas avoir subi une atteinte ...