Toute modification, quelle qu'en soit l'importance, apportée à une oeuvre de l'esprit, porte atteinte au droit de son auteur au respect de celle-ci

En l'espèce, les auteurs et compositeurs d'une chanson (On va s'aimer), après avoir cédé notamment leurs droits d'exploitation et de reproduction, avec la possibilité d'ajouts à la partition et de modification même parodique du texte, estimaient que l'illustration musicale d'un film publicitaire par la mélodie de leur chanson dont les paroles avaient été changées (« On va fluncher ») portait atteinte à leur droit au respect de l'oeuvre. Doit être cassé pour violation, par fausse ...