La loi du 29 juillet 1881 doit-elle s'appliquer dans toute sa rigueur au blogueur bénévole?

(2) TGI Paris, 17e ch. correctionnelle, 17 mars 2005, Ville de Puteaux c/ Christophe Grebert.

(3) Six à sept millions selon Le Monde, vendredi 7 avril 2006, p. 24-25, « Les quinze blogs quifont l'opinion sur le Net ».

(4) Voir, à cet égard, Je blogue tranquille(p. 4), document réalisé le 31 octobre 2005 par l'équipedu Forum des droits sur l'internet qui, parmi plusieurs catégories de blogs, distingue notammentles blogs de personnes – l'essentiel de la blogosphère –, les blogs politiques, et lesblogs d'information.

(5) Civ. 2e, 4 nov. 1986 : JCP1987 IV. 19 : les juges ne se prononcent pas sur chacune de cesconditions dès lors qu'une seule fait défaut. En l'espèce, le défaut d'objectivité et de prudencerelevé par les juges est exclusif de la bonne foi du prévenu, sans qu'il soit besoin de vérifier siles autres critères sont réunis.

(6) C. Bigot, Connaître la loi de 1881 sur la presse, Guide Légipresse, p. 84.

(7) C. Bigot, « La bonne foi du journaliste : état des lieux », Légicomn° 28, 2002/3, p. 73.

(8) Paris, 27 janv. 1988 : D. 1988. IR. 56.

(9) CA Montpellier, 3e chambre correctionnelle, 6 avril 2006, Aff. Maulpoix, inédit. La blogosphèrea été stupéfiée par cette décision qui condamne pour diffamation le directeur de la publicationd'un très beau site bénévole consacré à la poésie, au motif que celui-ci a mis en ligne,sans rien ajouter ni rien retrancher, d'une part, le texte par lequel un poète cité pour outrage àpersonne dépositaire de l'autorité publique conteste la réalité de l'outrage, mettant en doutela parole des policiers et, d'autre part, la copie de la convocation devant le tribunal correctionnelqui, certes, présente le point de vue des policiers plaignants, mais permet également deles identifier.

(10) Cf. Olivier Cazeneuve, 9 avril 2006, « L'affaire Maulpoix : existe-t-il une liberté d'expressionde l'internaute ? » in le blog/journal, accessible sur le site de François Bon,www.tierslivre.net.

(11) TGI Paris, 9 janvier 1992, Front national c/Guy Bedos, Juris Data :1992-603360.

(12) Crim. 23 mai 1978, Bull. crim.N° 115.

(13) Cass. Civ. 2e, 16 nov. 1988 : BC II n° 219 ; 3 juill. 1996 : Légipresse1996, III, p. 107.

(14) CEDH, 24 mai 1988, Affaire Muller et autres c/ Suisse, § 27.

(15) TGI Versailles, 5e ch., 17 janvier 1985, Association Buchenwald Dora et Commandos,Meaulle, JurisData: 1985-601120.

(16) Expertises des systèmes d'information, n° 303, mai 2006, p. 1, sur les affaires Garfield etCollège de Chamalières.

(17) http://13espritmedia.typepad.com, qui fait état de plaintes en diffamation engagées parles deux ex-dirigeants de Mayetic contre le député maire d'Asnières Manuel Aeschlimann…et réciproquement.

(18) À cet égard, après une oscillation jurisprudentielle de quelques années, la Cour de cassationa rappelé avec fermeté qu'il n'y avait pas lieu d'instaurer un régime distinct de prescriptiondes délits de presse au seul motif que les propos seraient tenus sur les réseaux électroniques,Crim. 16 oct. 2001, Juris-Datan° 2001-011587; Crim. 27 nov. 2001, publié au bulletin.

(19) TGI Lyon, 14e ch., 21 juillet 2005, sur http://www.foruminternet.org.

(20) On pense aux rubriques "Commentaires" des blogs, dans lesquelles les internautes peuventfaire part de leurs points de vue.* Remerciements à Olivier Cazeneuve pour nos débats fructueux sur les questions abordéesdans le cadre de cet article.