Rejet d'une demande de résolution d'un contrat à compte d'auteur

Un auteur a fait assigner une société d'édition en résolution du contrat à compte d'auteur aux torts exclusifs de la société pour inexécution de ses obligations contractuelles et légales relatives à la qualité de présentation des ouvrages, la quantité d'ouvrages fabriqués, l'étendue de la promotion, l'information afférente à l'exploitation et en raison de la dissimulation de la véritable nature du contrat. S'agissant de la nature du contrat, il ressort clairement des ...