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Droit d'auteur
/ Jurisprudence
01/10/2005
Le choix de l'éclairage d'un tableau ou celui du cadrage guidé par la composition artistique originelle ne suffisent pas à démontrer l'originalité d'une photographie
En matière photographique, l'originalité de l'oeuvre peut s'exprimer au travers du choix du sujet, de la composition de celui-ci, du choix de l'angle de la prise de vue et de l'éclairage ou encore du travail artistique réalisé sur le cliché.
En l'espèce, un photographe spécialisé dans les clichés de tableaux et d'oeuvres d'art a reproché à une société d'édition d'avoir reproduit et publié, sans son autorisation, cinq photographies qu'il avait réalisées dans un ouvrage, au mépris de ses droits d'auteur. Dès lors que l'une des photographies litigieuses est divulguée sous son nom, peu importe que le photographe ne produise pas l'ektachrome correspondant à la photographie reproduite dans l'ouvrage. En revanche, le ...
Cour d'appel, Paris, 4e ch. sect. B, 24 juin 2005, M. Jacques L'Hoir c/ Sté Éditions Larousse et autres