Conditions de protection d'un cours d'instituteur

Un cours est susceptible de faire l'objet de la protection prévue à l'article L. 112-1 du CPI, qu'il soit oral ou écrit et quel que soit le niveau de la classe d'enseignement, à condition qu'il présente des éléments d'originalité traduisant la personnalité de son auteur.
L'originalité peut se situer au niveau du contenu du cours, de la didactique ou des méthodes pédagogiques. Le suivi des programmes, qui constitue une obligation pour les enseignants des établissements du primaire et du secondaire, n'exclut pas l'existence d'une originalité dans leur mise en œuvre par l'instituteur ou le professeur des écoles. Ainsi, sont susceptibles d'être protégés, sous réserve d'originalité, un cours en tant qu'« enseignement suivi sur une matière» (E. Littré) qu'il soit écrit ou oral, une didactique, c'està- dire un système de présentation logique et méthodique d'un enseignement, et une méthode pédagogique, c'est-à-dire un système psycho-éducatif favorisant l'apprentissage des savoirs

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