Un réalisateur d'un film à succès se prévalait de contrefaçon d'une scène de son film par un spot de publicité. En l'espèce, les deux scénarios mettent en scène une cantatrice noire chantant La Wallyde Alfredo Catalani et montrent une salle d'opéra italien mais ne décrivent absolument pas la même histoire, car dans le film, la cantatrice chante dans une salle d'opéra devant une foule d'admirateurs dont l'un, le postier, enregistre à son insu le récital, alors que dans le spot publicitaire, la cantatrice chante dans un aéroport bondé de voyageurs à travers son portable qui lui permet d'assurer à distance sa représentation à l'opéra.
Il résulte de l'énoncé des synopsis que les sujets et les développements des plans ne sont pas identiques. Les seules ressemblances consistent dans le choix d'une cantatrice noire, dans le décor de théâtre italien et dans le choix de la musique. Or, montrer un décor de théâtre italien contenant un public ému ou transporté dont on présente quelques visages en gros plan, pour traiter ce sujet est d'une grande banalité. La présence d'une cantatrice noire dans les films traitant de ...
Tribunal de grande instance, Nanterre, 1re ch. A, 22 septembre 2004, V. Cosma et autre c/ Young et Rubicam France et autres