Appréciation de l'atteinte au droit moral faite par la publication d'une suite à l'œuvre littéraire d'un auteur défunt

En l'espèce, deux ouvrages avaient été publiés comme constituant la suite des Misérablesde Victor Hugo. L'ayant droit de l'auteur invoquait une violation de son droit moral. La cour d'appel juge qu'il lui appartient de déterminer la volonté de l'auteur défunt au regard de l'exercice du droit moral sur son œuvre. Aux fins de se prononcer, la cour procède à l'analyse de discours et propos tenus par l'auteur et relève un certain nombre d'indices susceptibles de révéler les modalités ...