Il appartient au demandeur de prouver que ses photographies sont des uvres originales ouvrant droit comme telles à la protection au titre des droits d'auteur. En l'espèce, il s'agissait de photographies prises sans aménagement de décor et sans recherche esthétique de composition, rendant ainsi un caractère neutre à l'image, à l'exception de quelques clichés réalisés sur directives écrites de la société défenderesse. De plus, le choix de la prise de vue ou de l'éclairage ...
Tribunal de grande instance, Paris, 3e ch. 3e sect., 9 septembre 2003, Jérôme Bonnefoy c/ Édition Bauer