L'exception de parodie ne peut bénéficier à l'auteur, outre la condition d'une intention humoristique, qu'en l'absence de confusion entre les deux œuvres

La seule intention humoristique ne suffit pas à faire bénéficier l'auteur de l'œuvre seconde de l'exception prévue par l'article L. 122-5-4° du CPI, encore faut-il que la parodie ou le pastiche soit reçu par le public de manière à ce qu'il n'existe pas de risque de confusion entre les deux œuvres. Le public doit avoir une perception immédiate de ce que les deux œuvres en cause sont des œuvres distinctes. En l'espèce, si les pages intérieures de l'ouvrage révèlent qu'il s'agit ...