Tentative de renversement de la présomption de qualité d'auteur par un photographe

Selon les dispositions de l'article L. 113-1 du CPI « la qualité d'auteur appartient, sauf preuve contraire, à celui ou ceux sous le nom de qui l'œuvre est divulguée». En l'espèce, l'ouvrage litigieux, consacré aux sols de la basilique Saint-Marc de Venise, est divulgué, depuis 1989, sous le nom d'un architecte présumé être l'auteur des textes et des photographies contenus dans le livre. Pour renverser la présomption instaurée par les dispositions précitées, l'appelant ...