Absence d'originalité de programmes de spectacles

Si les œuvres graphiques et typographiques constituent des œuvres de l'esprit en vertu de l'article L 112-2 du CPI, leur protection reste subordonnée à leur caractère d'originalité. Dès lors que le choix de traiter en sépia des clichés noir et blanc ne revêt pas en soi un caractère original, et pas davantage, celui d'opter pour une police disponible dans tout logiciel de composition graphique, que l'utilisation d'un modèle de papier donné et précédemment utilisé, lequel n'est pas ...