Affiche publicitaire représentant, de manière accessoire, une œuvre protégée

Un objet usuel, caractérisé par un décor et une forme particuliers, est original et protégeable tant au titre du droit d'auteur qu'en tant que modèle déposé. Il ne peut donc être reproduit librement sur une photographie qu'à la condition de n'y apparaître qu'à titre accessoire et sans que le public ne puisse l'identifier. En l'espèce, le couteau photographié partageant l'affiche publicitaire d'une marque de fromage avec une brebis, un agneau, des montagnes, une tranche du pain et un ...