Versions successivement développées d'un logiciel constitutives d'une œuvre collective

Dès lors qu'un logiciel professionnel est un produit nécessairement évolutif devant s'adapter aux changements rapides de la technologie, tant informatique que professionnelle, ainsi qu'aux besoins de la clientèle, les versions successivement développées d'un produit, lesquelles doivent rester compatibles avec les précédentes, ne constituent pas en tant que telles et sauf preuve contraire, une œuvre originale nouvelle. Il en résulte que les développements successifs d'un logiciel, à ...