La contrefaçon implique la reprise d'éléments de forme originale

La contrefaçon ne peut résulter de la reprise d'un thème mais seulement de la reproduction de la forme dans laquelle ce thème est abordé. En l'espèce, un auteur prétendait que son roman avait été repris, sans son accord, pour une adaptation sous forme de téléfilm. Bien que traitant d'un même thème, les deux œuvres sont radicalement différentes, tant en ce qui concerne l'intrigue que les personnages clés. Considérant que la forme dans laquelle les thèmes sont exprimés et que ...