Conditions de l'exercice du droit moral après la mort de l'auteur

Le droit de divulgation post-mortem n'est pas absolu et doit s'exercer au service de l'œuvre, en accord avec la personnalité et la volonté de l'auteur telle que révélée et exprimée, par celui-ci, de son vivant. En l'espèce, l'édition de l'œuvre, voulue par l'auteur de son vivant et entreprise avec l'assentiment de ses héritiers, s'est poursuivie depuis la mort du poète, conformément à sa volonté de communiquer avec le public et dans le respect de son droit moral, pour la ...