Contrat d'édition : responsabilité de l'auteur liée à la violation de ses obligations contractuelles

Est fautive l'attitude d'un auteur qui, contrairement aux engagements contractuellement souscrits, refuse d'apporter au texte remis les modifications demandées par l'éditeur pour assurer sa conformité au projet établi et qui, rompant unilatéralement le contrat, confie son texte, pour publication, à un éditeur concurrent. Estimant que le préjudice patrimonial, lié à la perte d'une chance de réaliser une marge commerciale à partir de ce texte, s'accompagne d'un préjudice moral lié à ...