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Accueil > Droit d'auteur > Reproduction servile d'un livre - Droit d'auteur

Droit d'auteur
/ Jurisprudence


01/05/2000


Reproduction servile d'un livre



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Constatant que le livre litigieux est construit quasiment sur le même plan et reprend mot pour mot des passages entiers du livre du demandeur, que les analyses y sont identiques et formulées dans les mêmes termes, qu'il ne fait preuve d'aucune originalité par rapport à l'ouvrage initial et que son auteur ne peut se prévaloir d'aucun travail véritablement personnel, le tribunal conclut que l'ensemble de l'ouvrage ne peut qu'être considéré comme un plagiat de l'œuvre initiale et ...
Tribunal de grande instance, Paris, 1re ch. 1re sect., 19 janvier 2000, Société A. Fayard et R. Celletti c/ Puf
 
1er mai 2000 - Légipresse N°171
170 mots