Interdiction d'utiliser le titre d'une chanson comme titre d'un livre

L'association ordonnée et jusqu'alors inédite du mot anglais “initials” et des lettres “B.B.” correspondant aux initiales de Brigitte Bardot constitue un titre original méritant la protection prévue par l'article L 112-4 du CPI. L'utilisation de ce titre sans autorisation du détenteur des droits d'exploitation est constitutive de contrefaçon dont la demanderesse est fondée à se plaindre même en l'absence de tout risque de confusion. Le préjudice matériel et moral qui en découle ...