Si l'imitation est nécessaire et substantielle à la parodie, au pastiche ou à la caricature, afin d'identifier l'uvre première tournée en dérision, il est de jurisprudence constante que, pour être licite, le procédé doit être réalisé dans le but de faire rire d'une part, et à condition que tout risque de confusion soit exclu d'autre part. En l'espèce, sans que le juge des référés ne puisse apprécier s'il s'agit d'une véritable contrefaçon, il lui apparaît que la première ...
Tribunal de grande instance, Paris, Ord. réf., 27 juin 1997, (M. Levon-Guérin) - Éditions du Seuil c/ Éditions Michel Lafon, Jalons