Contrefaçon d'article

La contrefaçon s'apprécie suivant les ressemblances d'ensemble et non selon les différences de détails. C'est en vain que les défendeurs opposent une spécificité particulière de l'article qu'ils ont publié, en raison de mentions complémentaires y figurant sur les activités annexes et touristiques et des illustrations photographiques qui n'existent pas sur le Guide de la chasse en France, alors qu'ils ont emprunté à cet ouvrage sa conception originale, en recensant de la même ...