Le titre d'une uvre de l'esprit n'est protégé, comme l'uvre elle-même, que pour autant qu'il présente un caractère original. En l'espèce, le titre de l'émission Ces chers disparuspour désigner des artistes connus, trop tôt disparus, n'est nullement contraire au sens commun de l'expression, la substitution du démonstratif ces ne comportant en soi aucun effet de création particulier et s'inscrit dans la ligne de la définition classique de l'expression. Si l'expression ces ...
Cour d'appel, Paris, 4e ch. A, 2 octobre 1996, Derrien c/ SA Les Éditions Albin Michel