Titularité des droits sur une œuvre de commande

La commande de l'œuvre ne comportant que des indications très larges sur le thème à illustrer et offrant à l'exécutant une pleine liberté dans la conception et l'exécution, l'œuvre ainsi réalisée ne pouvait, de par l'interprétation personnelle voire subjective du thème par l'artiste, manquer de porter l'empreinte de la personnalité et de l'originalité du talent de celui-ci.Quant à la détermination du ou des auteurs véritables de l'œuvre, s'appliquent les dispositions de ...