Adaptation d'une œuvre littéraire en bande dessinée

La publication de l'adaptation d'une œuvre écrite en bande dessinée et en cassette audio sans l'autorisation du titulaire des droits d'exploitation sur l'œuvre originaire porte atteinte aux droits patrimoniaux d'auteur. Par contre, la société titulaire de ceux-ci n'est pas habilitée à se plaindre d'une éventuelle dénaturation de l'œuvre puisqu'il n'est pas titulaire des droits moraux.(200000 F à titre de dommages et intérêts et mesure d'interdiction ordonnée avec l'exécution ...