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Diffamation
/ Jurisprudence
08/09/2023
Les juges doivent rechercher si les propos contiennent en eux-mêmes un fait précis contraire à l’honneur ou à la considération et tenir compte des éléments extrinsèques qui leur sont soumis
Un homme a porté plainte et s’est constitué partie civile du chef de diffamation publique envers un particulier, à raison des propos tenus par le président de la société pour laquelle il travaille, lors d’une réunion, lui imputant des faits de vol en ces termes : « D'où viennent les échantillons testés pour le compte d'I. alors qu'aucune commande n'a été passée ? » ; « Ce mail apporte la preuve que les flacons viennent de chez T. ». L’auteur des propos a été renvoyé ...
Cour de cassation, (ch. crim.), 5 septembre 2023, Monsieur D.