La bonne foi comme moyen de défense de la personne poursuivie pour diffamation

(1) Derieux, E., « Diffamations », Droit des médias. Droit français, européen et international, Lextenso-LGDJ, 7e éd., 2015, pp. 432-443 ; Mallet-Poujol, N., « Diffamations », in Beignier, B. et autres dir., Traité de droit de la presse et des médias, Litec, 2009, pp. 441-491.

(2) Ader, B., « La preuve de la vérité en droit de la diffamation », Legipresse, mars 1999, n° 159.II.17-24.

(3) Bigot, Ch., « La portée de la rénovation de la théorie de la bonne foi sous l’emprise de l’intérêt général », Legipresse, janvier 2012, n ° 290, pp. 26-30 ; « L’utilisation du critère de l’intérêt général en droit interne : éléments pour un bilan », Legipresse, janvier 2015, n° 323, pp. 31-36 ; Derieux, E., « L’intérêt général, pierre angulaire ou inégalitaire du droit de la communication ? », Legicom, n° 58, 2017/1, pp. 105-120 ; Derieux, E. et Trudel, P., dir., L’intérêt public, principe du droit de la communication, Victoires Editions, 1996, 192 p. ; Granchet, A., « Liberté d’information, liberté de création et intérêt général », Legipresse, décembre 2016, n° 344, pp. 661-666 ; Monfort, J.-Y., « L’apparition en jurisprudence du critère du ‘débat d’intérêt général’ dans le droit de la diffamation », Legipresse, janvier 2012, n° 290, pp. 21-25 ; « Liberté d’information, liberté de création et intérêt général. Actes du Forum Legipresse du 6 octobre 2016 », Legicom, n° 58, 2017/1, 120 p. .

(4) Toutes choses qui pourraient être discutées, tant la qualité de « journaliste professionnel » de l’intéressé, au regard de la définition qu’en donnent les articles L. 7111-3 et L. 7111-5 du Code du travail, ou encore l’article 2 de la loi du 29 juillet 1881, que la référence à la « déontologie », même si l’article 2 bis de la même loi en fait désormais mention.