La recherche en ligne

(2) Propriété intellectuelle, IP Assas, promotion Dr©it 3.0.

(3) Les invités (30 mai 2011, centre Vaugirard) : Mme Christiane Féral-Schuhl(Bâtonnier désigné de l'Ordre des avocats de Paris), M. Stéphane Roussel (Drh deVivendi), M. Marc Mossé (Directeur des affaires publiques et juridiques de Microsoft),M. Étienne Prévost (Directeur général du Who's Who in France), Mme NathalieFilippi (Conseil en recrutement, Cross Border Legal and Finance Search).

(4) Légipresse n° 280, p. 117, commentaire F. Gras.

(5) Propos de Mme Christiane Féral-Schuhl.

(6) Synthèse Pierre-Yves Gautier.

(7) L'outil Google suggest permet de faciliter les recherches des internautes enprésentant une liste de dix mots ou expressions se rapprochant de la recherche.Cet outil a fait naître un contentieux qui a été soumis au tribunal de commercede Paris le 7 mai 2009. Lorsque le nom de la société Direct Energie était tapé poureffectuer une recherche sur Google, la première suggestion faite était « DirectEnergie Arnaque », ce qui avait évidemment un impact très négatif sur son image.Voir « Affaires Google Suggest : les risques d'une dérive du droit de la presse sous l'empire des nouvelles technologies », chronique de Christophe Bigot, Légipressen° 281, p. 150.

(8) Propos de Mme Christiane Féral-Schuhl.

(9) Propos de M. Marc Mossé.

(10) Les invités (31 mai 2011, centre Vaugirard) : Me Patrice de Candé (Avocat spécialiséen droit des marques), M. Benjamin Amaudric du Chaffaut (Legal counselchez Google France), M. Vianney de la Boulaye (Directeur juridique du groupeHachette Livre), Le Professeur Jérôme Passa (Professeur à l'Université Paris II).

(11) Tgi Paris 18 décembre 2009, « Google livres », PI 20644, obs. Lucas, Jcp g2010, n° 247, note Lucas.

(12) Propos de M. Vianney de la Boulaye.

(13) Propos de M. Benjamin Amaudric du Chaffaut.

(14) M. Vianney de La Boulaye.

(15) Propos de M. Benjamin Amaudric du Chaffaut.

(16) Propos de M. Benjamin Amaudric du Chaffaut.

(17) Propos de Me Patrice de Candé et du Professeur Jérôme Passa ; Cjue (gd. ch.),23 mars 2010, aff. C-236/08, C-237/08 et C-238/08.

(18) Propos de M. Benjamin Amaudric du Chaffaut.

(19) Propos de Me Patrice de Candé.

(20) Propos de M. Benjamin Amaudric du Chaffaut.

(21) Les invités (1er juin 2011, centre Vaugirard) : Mme Emmanuelle Filiberti (Directeurgénéral Editions Lextenso), Mme Carole Guelfucci (Documentaliste du cabinetDarrois-Villey), le Professeur Bernard Teyssié (ancien Président de l'UniversitéPanthéon Assas), Me Alain Bensoussan (Avocat à la Cour), Mme Chevillotte (Chefdu département de la Recherche Documentaire de la Bibliothèque Cujas).

(22) Propos de Me Alain Bensoussan.

(23) Propos de Mme Carole Guelfucci.

(24) Propos de Me Alain Bensoussan.

(25) Mme Chevillotte.

(26) Intervention Sarah Lenoir, ancienne étudiante de Paris II, cabinet Bensoussan.

(27) Synthèse Pierre-Yves Gautier.

(28) Propos de Flavie Verrey, responsable de la documentation dans un grandcabinet anglo-saxon.

(29) Propos du Professeur Bernard Teyssié.

(30) Bibliographie complémentaire : Revue de droit d'Assas 2011, n° 3 (débat variiauctores sur les bibliothèques numériques et papier) ; H. Croze, Jcp G 2011, n° 633.