La reproduction d'une vignette d'une bande dessinée ne peut être qualifiée de courte citation

En l'espèce, la légataire universelle d'Hergé ainsi que la société en charge de l'exploitation de ses oeuvres avait assigné l'auteur de plusieurs ouvrages consacrés à Tintin qui avait reproduit sans son autorisation pour les illustrer des titres, couvertures et vignettes d'albums du célèbre héros de bande dessinée. En première instance, les juges avaient estimé que la reprise des titres et couvertures contrefaisaient les oeuvres d'Hergé, mais que les vignettes entraient dans le ...