L'entrée du livre dans l'ère numérique est dominée par le projet pharaonique de bibliothèque universelle de Google. Face à ce géant, au-delà de la question cruciale du respect des principes fondamentaux du droit d'auteur et du copyright, se pose également celle de la valorisation des livres numériques et du partage des flux de revenus entre les différents acteurs. Deux événements récents apportent un éclairage sur cette question: d'une part, la décision du tribunal de grande instance de Paris du 18 décembre 2009 dans une affaire opposant Google au groupe La Martinière et, d'autre part, le projet d'accord transactionnel entre Google et les éditeurs aux États-Unis dans le but de mettre un terme au différend qui les oppose.
QUELQUES ANNÉES APRÈS LA MUSIQUE ET LE CINÉMA, l'édition entre aujourd'hui dans l'univers immatériel avec les projets de numérisation des livres au premier chef desquels le service « Google Recherche de Livres » et le développement des appareils de lecture de livres électroniques (1).Les acteurs du livre et de l'internet sont encore à la recherche de modèles économiques pour ce nouveau mode d'exploitation.La question clé est celle de la valorisation des oeuvres.Combien vaut le ...
Guillaume HENRY
Docteur en droit Avocat au Barreau de Paris Cabinet Gaultier-Lakits-Szleper
(2) Voir le Rapport sur la numérisation du patrimoine écrit remis par M. Tessierau ministre de la Culture et de la Communication le 12 janvier 2010 qui critiquele projet « Google Recherche de Livres » et formule des propositions d'orientationdes projets publics de numérisations des livres.