Blogs, forums, sites d'information participative, plates-formes d'échange de contenus audios, photos ou vidéos Les amateurs ont pris possession d'internet. Longtemps simples récepteurs de l'information diffusée sur les réseaux, les internautes sont devenus, avec l'apparition du Web 2.0 notamment, des émetteurs à part entière. Les professionnels de la communication ne peuvent plus ignorer les amateurs, qui génèrent aujourd'hui environ 65 % de ce qui est diffusé sur internet. C'est donc, très logiquement, sur ces nouveaux acteurs du processus de production et de circulation de l'information et, plus précisément, sur les « nouveaux défis juridiques » suscités par les phénomènes de « création et partage de contenus sur internet », que portait la 10e édition du Forum Légipresse. La richesse des interventions, comme des débats qui les ont suivies (1) ont largement confirmé l'intérêt et l'actualité du sujet.
APPELÉ À DRESSER, À L'OUVERTURE DU FORUM, « le constat des mutations en cours », M. Jean-Marie Charon, sociologue des médias et chercheur au CNRS, a parlé de « retour des amateurs ». Comme l'a expliqué l'orateur, la diffusion, par les médias, de contributions d'amateurs n'est pas nouvelle, mais la révolution numérique et le développement de l'internet participatif ont redonné au phénomène une vitalité certaine. Les amateurs interviennent désormais à de multiples niveaux: « ...
Agnès Granchet
Maître de conférences à l'Université Panthéon-Assas
(2) Les actes du Forum feront l'objet d'une publication dans un prochain numéro de Légicom.
(3) http://www.culture.gouv.fr/culture/actualites/rapports/tessier/rapportfev2007(extraits reproduits dans le dossier documentaire du Forum, pp.91-95).
(4) L. de Broissia, Presse quotidienne d'information: chronique d'une mortannoncée?, Rapport d'information n° 13, Sénat (2007-2008), 4 octobre 2007,p. 54.
(5) www.agoravox.fr.
(6) Titre du rapport publié, en juin 2007, par le Conseil supérieur de la propriétélittéraire et artistique et synthétisé dans un avis 2007-1 du 26 juin 2007 relatifà la mise à disposition ouverte des oeuvres de l'esprit, Légipresse,juillet/août 2007, n° 243.IV.29-30.
(7) Sur cette question, v. S. Rambaud, « Le blog, objet de multiples responsabilités», Légipresse octobre 2005, n° 225.II.103-106; B. Tabaka, « Le rôle del'internaute depuis la loi pour la confiance dans l'économie numérique »,Légipresse, janvier/février 2006, n° 228.II.1-6.
(8) TGI Paris, 17e ch. corr., 17 mars 2006, Légipresse, juillet/août 2006,n° 233.III.138-143, note B. Sarfati ; confirmé en appel par Paris, 6 juin 2007,Légipresse, juillet/août 2007, n° 243.I.98.
(9) Paris, 7 juin 2006, Tiscali Media, Légipresse, octobre 2006, n° 335.III.181,note F. Chafiol-Chaumont; TGI Paris, ord. réf., 22 juin 2007, Lafessec/Myspace, Légipresse, septembre 2007, n° 244.I.125.
(10) Ch. Romano, « Quel avenir pour les sites de contenus générés par les utilisateurs? Critique de la jurisprudence de la cour d'appel de Paris en matièrede responsabilité des prestataires de stockage », Légipresse, septembre2007, n° 244.II.103-109.
(11) Disponibles sur le site www.scooplive.com et reproduites dans le dossierdocumentaire du Forum, pp. 61-72.
(12) TGI Paris, 16 mai 2007, Google, reproduit dans le dossier documentaire,p. 143; TGI Paris, 13 juillet 2007, Dailymotion, Légipresse, septembre 2007,n° 244.III.167.
(13) B. Ader, « Quelques rappels et réflexions sur la prescription en matière depresse », Légipresse, mai 2004, n° 211.II.100-103.
(14) P.-Y. Dugua, « Coalition pour protéger les droits d'auteur sur Internet »,Le Figaro, 19 octobre 2007, p. 40.