Diffamation : non-assimilation de la personne morale avec la personne physique qui la dirige

L'article litigieux portait essentiellement sur la fermeture d'une librairie à la suite d'une enquête relative à une vaste affaire d'escroquerie et de blanchiment impliquant une organisation antisioniste et pro-palestinienne, directement mise en cause dans l'article, le nom du demandeur au pourvoi n'apparaissant qu'à une seule reprise, comme auteur d'ouvrages vendus dans cette librairie, c'est-à-dire comme personnage ayant oeuvre à la promotion de l'islam. Les termes précis de la plainte initiale ne lui imputaient aucun fait précis et déterminé de relation avec les activités occultes de l'association et aucun des propos apparaissant dans la seconde partie du texte, où pourtant le demandeur était directement mis en cause à titre personnel, n'a été relevé par lui.

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