Les expressions outrageantes, termes de mépris ou invectives sont réputés de droit prononcés avec une intention coupable

En l'espèce, pour dire la prévention non établie, s'agissant de la première expression poursuivie (« tristes cons») proférée lors d'une émission de télévision au cours de laquelle avait été abordé le thème du clonage reproductif humain, l'arrêt attaqué, après avoir relevé qu'en sa qualité de porte-parole du mouvement raëlien, la partie civile est fondée à soutenir que l'expression litigieuse, désignant l'ensemble du mouvement, s'applique également à elle, retient que, ...