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Accueil > L'absence totale de modération du ton adopté pour tenir des propos, qu'aucun élément sérieux produit aux débats ne vient confirmer, est exclusive de toute bonne foi -
Diffamation
/ Jurisprudence
01/10/2004
L'absence totale de modération du ton adopté pour tenir des propos, qu'aucun élément sérieux produit aux débats ne vient confirmer, est exclusive de toute bonne foi
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Pour justifier de sa bonne foi, le prévenu doit établir qu'il poursuivait, en tenant les propos incriminés, un but légitime, qu'il n'était animé par aucune animosité personnelle, qu'il avait conservé dans l'expression une suffisante prudence et qu'il avait à sa disposition suffisamment d'informations sur lesquelles les appuyer.
En l'espèce, le prévenu ne produisant aucun extrait des journaux télévisés diffusés par la chaîne à laquelle il reproche un prétendu anti-américanisme, expression d'un anti-israélisme et d'un antisémitisme fonciers, qui viendrait à l'appui de ses dires, ne démontrait nullement la réalité des exemples de « désinformation » qu'il avait cités. Au contraire, la partie civile avait versé aux débats une cassette contenant des séquences consacrées au conflit irakien, qui ...
Tribunal de grande instance, Paris, 17e ch. presse, 25 mai 2004, J.-P. Pierre-Bloch c/ J.-C. Dassier et LCI
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