La preuve de la vérité de l'allégation diffamatoire de contrefaçon ne peut résulter que d'une décision de justice définitive constatant celle-ci

Ayant cru déceler des ressemblances frappantes entre son roman et une œuvre à succès, une romancière avait dénoncé, au sein d'une interview publiée dans un journal, la contrefaçon dont elle s'estimait victime. Prévenu du chef de diffamation publique envers un particulier, du fait de cette interview, le directeur de publication proposait une offre de preuve attestant de la vérité des dires de la romancière et produisait, à cette fin, sept documents dont, notamment, une liste de ...