Absence de contrefaçon d'un titre de magazine

Dès lors qu'une marque n'est pas reproduite à l'identique, il convient de rechercher pour apprécier l'existence ou non d'une éventuelle contrefaçon, s'il existe un risque de confusion entre les signes en présence. Ce risque s'apprécie globalement, en tenant compte de tous les facteurs pertinents du cas d'espèce, l'appréciation des similitudes visuelles, phonétiques ou conceptuelles entre les marques en cause devant être fondée sur l'impression d'ensemble produite par celles-ci, en ...