La reproduction d'un passage jugé diffamatoire constitue un trouble manifestement illicite

La reproduction dans un ouvrage d'un passage définitivement jugé diffamatoire par une décision de justice pénale revêtue de l'autorité de la chose jugée constitue un trouble manifestement illicite dont l'intéressé est fondé à solliciter la cessation, en application des dispositions de l'article 809, alinéa 1er du nouveau code de procédure civile. Eu égard au temps déjà écoulé depuis la publication de l'ouvrage litigieux et de l'extrême difficulté de réalisation pratique de ...