Imputabilité du délit de diffamation par diffusion sur l'internet

La diffamation se consomme par l'envoi ou la diffusion du message. Celui qui, après avoir reçu le message litigieux d'un tiers, le compose sur l'ordinateur après l'avoir contrôlé, puis le diffuse sur la liste, doit être regardé comme l'auteur principal de l'infraction. Quant à l'auteur du message qui le lui avait adressé quelques jours avant sa diffusion, il est complice pour fourniture d'instructions, en l'occurrence le contenu même du texte litigieux.