Conditions de la bonne foi

La bonne foi, pour être reconnue, suppose que l'auteur des propos diffamatoires poursuive un but légitime et exprime, sans animosité personnelle et avec prudence, les résultats d'une enquête sérieuse sur les faits imputés à la partie civile. En l'espèce, la précipitation dans la publication d'un communiqué judiciaire, sans attendre que le jugement soit devenu définitif démontre l'animosité. Elle autorise à douter qu'il ait été cherché à informer objectivement les lecteurs, de ...