Éléments constitutifs de provocation à la discrimination ou à la haine raciale, de diffamation ou d'injure raciale

Dès lors que des propos, quoique particulièrement choquants et injurieux à l'égard des juifs ne contiennent aucune exhortation à une réaction de rejet ni de violence à leur égard, le prévenu doit être relaxé et les parties civiles déboutées de leur demande. Provoquer c'est inciter, pousser quelqu'un à faire quelquechose, exciter en vue d'un résultat ; pour qu'il y ait provocation au sens de l'article 24, alinéa 6, de la loi de 1881, il faut qu'il existe un appel suffisamment ...