Le sujet est vaste et passionnant. En effet, la littérature recouvre de multiples genres, très divers, scientifique ou romanesque par exemple. De très nombreux écrivains ont fait l'objet de poursuites ; sans remonter à Jules Verne, Émile Zola ou Frédéric Dard, ce propos se limitera à dégager quelques principes généraux, illustrés d'exemples significatifs ou récents.La jurisprudence retient depuis longtemps le principe selon lequel les critères de la bonne foi s'apprécient ...
Anne-Marie SAUTERAUD
Magistrat honoraire juridictionnel
1er mars 2013 - Légicom N°50
3368 mots
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