Les productions culturelles, tant mobilières (le livre, le disque, le film ), qu'immobilières (un monument historique, un gisement archéologique ), représentent aujourd'hui une importante richesse de nos sociétés. Dans le monde du droit, ces richesses renvoient au droit des biens et ne cessent d'interroger cette discipline qui constitue l'objet principal du Master Recherche (« Droit des Biens Culturels ») de l'Université d'Avignon (1) et l'un des axes de l'équipe d'accueil « Biens, ...
Jean-Michel BRUGUIÈRE
Professeur à l'Université de Grenoble-Alpes Directeur du CUERPI Avocat of ...
1er juillet 2006 - Légicom N°36
1059 mots
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(2) Pour plus d'informations, l'on peut écrire àJ.-L Vaisse, Université d'Avignon, Faculté dedroit, 74 rue Louis Pasteur, 84 029, AvignonCEDEX 1, Tel : 0490162746. Mel : jean. louisvaisse@univ-avignon.fr. Mais encore : biensculturels@univ-avignon.fr oujmbruguiere@aol.com
(3) Comme son nom l'indique, le laboratoireBiens, Normes et Contrats dirigé par DelphineCosta, comporte plusieurs axes de recherche. Surl'axe des biens culturels, l'on peut se reporteraux travaux consacrés à la notion de patrimoine.« Le patrimoine : existences multiples : essenceunique ? », publiés en partie, dans la Revue Droitet patrimoine, janvier 2005, p. 64 et s et plusparticulièrement la chronique de J.-M Brugièreet A. Maffre-Bauge et les actes du colloqued'Avignon, mars 2004, publiés sous une formeélectronique in Droit in situ. Cf. également« Propriété intellectuelle et culture », Actes àparaître octobre 2006. Pour contacter lelaboratoire : sec-bnc@univ-avignon.fr
(4) M. Heidegger, L'origine de l'oeuvre d'art,Paris, Gallimard, 1962 p. 13.
(5) M. Cornu, Le droit culturel des biens, l'intérêtculturel juridiquement protégé, Thèse Paris II,1994, publiée chez Bruylant.
(6) Pour un commentaire cf. J.-M. Bruguière etM. Vivant, Propriétés Intellectuelles, « AutreRegard », 2005, n° 15, p. 225 et s.