« Nous avons donc des textes qui se veulent généraux, généreux, et égalitaires. »

Comme Louis de Gaulle l'a relevé, la jurisprudence antérieure à 1990 reconnaissait de manière sereine les droits de l'éditeur sur les archives constituées par ses salariés.Le plus frappant est qu'à partir de ces mêmes textes on en arrive à une solution actuelle, totalement inverse, dans laquelle les droits de l'éditeur se trouvent réduits en toutes circonstances à la première parution. Une des causes à rechercher dans cette inversion (le terme revirement est un peu faible) est ...