La jurisprudence et la doctrine ont dégagé quatre éléments que le journaliste poursuivi pour diffamation doit avancer pour faire la preuve de sa bonne foi, à savoir, un motif légitime d'information, le sérieux de l'enquête menée par lui, la prudence dans l'expression qu'il utilise et l'absence d'animosité personnelle à l'égard de la victime. C'est surtout en considération de l'enquête menée, celle-ci devant avoir été préalable à la rédaction de l'article et devant respecter un certain contradictoire, et au regard du ton employé par le journaliste, tout en prenant en considération le contexte de la publication, que le juge décidera si la présomption de mauvaise foi est valablement combattue. Il établit sur la base de ces critères une certaine déontologie de l'exercice du journalisme. En outre, il apprécie la bonne foi en fonction du genre du journal mis en cause, et considère différemment les éditoriaux, les articles de fond, les brèves ou les interviews, faisant de la bonne foi une notion tout à fait souple et adaptée aux différents modes d'expression.
Christophe Bigot
Avocat au Barreau de Paris
1er juillet 2002 - Légicom N°28
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(2) Voir par exemple : Cass. crim 13 janvier 1987,Bull. Crim. n° 16.
(3) Voir par exemple : TGI Paris, 11 décembre2002, Albin Michel c/ Brun, inédit.
(4) Note sous Cass. crim. 27 octobre 1938, DP1939.1.77.
(5) H. Leclerc : « La bonne foi du journaliste »,Légipresse n° 50-II, p. 9.
(6) Voir en ce sens, par exemple, TGI Paris,7 décembre 1999, Crédit Lyonnais / BernardTapie, Légipresse n° 170-I, p. 41 ; cour d'appel deParis, 17 octobre 2002, Botton c/ CharlesVilleneuve, inédit.
(7) CA Paris, 11e chambre, 27 juin 2002,Légipresse n° 195-I, p. 116.
(8) Même espèce.
(9) TGI Paris 17e chambre, 4 juillet 2001,Légipresse n°185-07.
(10) Voir notamment encore TGI Paris 17e chambre,17 octobre 2001, Légipresse 187-03; CA Paris 11e chambre, 12 septembre 2001, Légipresse 186-05 et 186-06.
(11) En ce sens cour d'appel de Toulouse, 3e chambre, 13 septembre 2001, Légipresse 186-07.
(12) TGI Paris, 1re chambre, 1re section,16 novembre 1998, Légipresse 161-I, p. 50.
(13) TGI Paris 17e chambre, 5 septembre 1995,Légipresse n° 133-I, p. 82.
(14) TGI Paris 17e chambre, 12 juin 1998,Légipresse n° 158-I, p. 1.
(15) TGI Paris 17e chambre, 7 mars 1997,Légipresse n° 147-I, p. 146.
(16) Cour d'appel de Versailles, 8e chambre,31 janvier 1996, Légipresse n° 150-I, p. 34.
(17) Légipresse n° 164-I, p. 98, définitif, à la suited'un désistement d'appel.
(18) TGI Paris 17e chambre, 13 juin 2000,Légipresse 175-09.
(19) TGI Paris 17e chambre, 15 novembre 1999,Légipresse n° 170-I, p. 40.
(20) Cour d'appel de Paris, 8 novembre 2001,Perdriel c/ Lempert, inédit.
(22) Longuet c/ Colombani, Légipresse avril 1999n° 160-I page 34.
(23) Voir par exemple TGI Paris 17e chambre,27 janvier 1998, Légipresse n° 153-I, p. 84;TGI Paris 17e chambre, 29 mars 2000, Seguinc/ Amaury, Légipresse 173-14; TGI Paris 17e chambre, 22 mars 1996, Légipresse n° 131-I,p. 50.
(24) TGI Paris 17e chambre, 6 juin 1996,Légipresse n° 136-I, p. 131 et 132.
(25) Légipresse n° 129-I, p. 18, Légipressen° 131-I, p. 51.
(26) Voir notamment TGI Paris 17e chambrecorrectionnelle, 6 juin 1996, Légipresse n° 136-I,p. 131 ; TGI Paris, 1re chambre, 3 juillet 1997,Légipresse n° 141-I, p. 51.
(27) Tribunal correctionnel de Lyon, 6e chambre,5 juillet 1994, Légipresse n° 134-I, p. 98.
(28) Dalloz 2002-IR, p. 1884.
(29) TGI Paris 17e chambre, 2e section,27 novembre 2002, inédit.
(30) Voir par exemple TGI Paris 17e chambre,2 novembre 1995, Légipresse n° 128-I, p. 2.
(31) CA Paris, 1re chambre, section A, 8 octobre1996, Légipresse n° 139-I, p. 18.
(32) En ce sens TGI Paris, 1re chambre, 1re section,4 décembre 1996, Légipresse n° 142-I, p. 65.
(33) Légipresse n° 164-I, p. 99.
(34) Légipresse 187-01.
(35) CA Paris, 11e chambre, section B, 4 mai2000, Perdriel c/ Nahimana, inédit.
(36) Publié en sommaire : Légipresse n° 151-I,p. 50 ; et pour ceux qui souhaitent prendreconnaissance de l'intégralité de l'arrêt : pourvoin° B 94-86.190 D.
(37) P. Guerder, « Le contrôle de la Cour decassation en matière de délit de presse », Gazettedu Palais 1995-I, p. 589.
(38) Ibid.
(39) CA Paris 11e chambre, section B, 8 novembre2001, inédit, dossier n° 00 / 7772.
(40) T. corr Paris, 17e chambre, 11 juillet 2002,inédit, définitif.
(41) En ce sens par exemple TGI Paris, 1re chambre,7 février 1996, Légipresse n° 132-I, p. 67.
(42) TGI Paris, 1re chambre, 29 janvier 1997,Légipresse n° 145-I, p. 113.
(43) TGI Paris 17e chambre, 7 mars 1997,Légipresse n° 153-I, p. 82.
(44) TGI Paris 17e chambre, 16 janvier 1996,Légipresse n° 135-I, p. 114-115.
(45) TGI Paris, 23 octobre 2000, Front National c/France 2, Légipresse 183-04.
(46) TGI Paris 17e chambre, 10 novembre 1997,Légipresse n° 151-I, p. 51.
(47) TGI Paris 17e chambre, 23 octobre 2000,Légipresse 179-02.
(48) TGI Ajaccio, 26 mai 2000, Légipresse 177-05.
(49) Cass. crim., 22 octobre 1996, D. 1997 IR, p. 13.
(50) Légipresse n° 112-I, p. 62.
(51) Voir note 51.
(52) CA Paris, 14 décembre et 10 mai 1994,D. 1995, Som., p. 272, obs. C. Bigot, et sur pourvoi:Cass. civ. II, D. 1998, Som., p. 83, obs. C. Bigot.
(53) Cass. civ. II, 16 février 1994, D. 1995, Som.,p. 272, obs. C. Bigot.
(54) Voir par exemple CA Paris, 6 novembre1998, D. 1999, IR, p. 6; TGI Paris 17e chambre,25 avril 2000, Légipresse 173-09.
(55) TGI Paris 17e chambre, 30 septembre 1996,Dumas c/ Ponson, inédit.
(56) TGI Paris 17e chambre, 15 mai 2000, MichelField c/ Ponson, inédit.
(57) TGI Paris 17e chambre, 23 novembre 2000,Tellenne c/ Ponson, inédit.