Au regard de la parodie, la marque est un objet insolite en ce qu'elle n'est pas une uvre et qu'on ne peut pas la caricaturer pour ce qu'elle est. Cependant, la jurisprudence a fini par lever la difficulté en reconnaissant que la parodie peut, dans certains cas, être dissociée du produit qu'elle désigne. Au nom de la liberté d'expression, et dès lors que des motifs légitimes sont poursuivis, la parodie de marque, qui peut viser ce que symbolise le signe ou le subvertir dans sa fonction même, est donc admise par les tribunaux.
« Le droit de faire rire de l'uvre d'autrui par le pastiche ou la caricature ne peut trouver application en ce domaine [des marques] strictement commercial, axé sur la recherche du profit » (1). Cette décision date d'un peu plus de dix ans, du temps où le droit des marques était surprotégé, du temps où les entreprises étaient conquérantes, du temps béni par les uns, maudit par les autres où les délocalisations s'accéléraient, où les fusions-absorptions battaient leur ...
Bernard EDELMAN
Avocat à la Cour, Docteur en droit
1er avril 2001 - Légicom N°25
4378 mots
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(2) TGI Paris, 17 février 1990. in J. cl. Marques,Fasc. 7140, n° 15.
(3) Une première fois, la Cour de cassation avaitcensuré la Cour de Paris (Paris, 14 mars 1995,D. 1996, Som. 252. Obs. M. L. Izorche), pouravoir déclaré licite la parodie de M. Calvet parles Guignols de l'Info (Civ. 2, 2 avril 1997,D. 1997, 411, n. B. Edelman). La Cour de renvoiayant refusé de s'incliner (Reims, aud.solen. 9 février 1999, D. 1999, 449, n. B.Edelman), l'Assemblée plénière de la Cour decassation rejetait le pourvoi (C. cas. ass. plén.,12 juillet 2000, D. 2001, 259, n. B. Edelman).
(4) Paris, 15 octobre 1985, RIDA, juillet 1986,152 ; pourvoi rejeté par : Civ. I, 12 janvier 1988,RIDA, juillet 1988, 98.
(7) Civ. I, 13 janvier 1998, JCP, 1998, II, 10082,v. Loiseau ; D. 1999, 120, n. Ravanas.
(8) TGI Paris (réf), 14 mai 2001, Com. Com.Élec., juillet-août 2001, p. 20, obs. Huet ; cf.interview B. Edelman, D. 2001, n° 20.
(9) TGI Paris, 22 février 1995, PIBD, 1995,n° 587, II, 257.
(10) Riom, 15 septembre 1994, D. 1995. 429,n. B. Edelman.
(11) Versailles, 17 mars 1994, D. 1995, som. 56,pbs. Colombet.
(12) C. cass. ass. plén., 12 juillet 2000, préc.
(13) Riom, 15 septembre 1994, préc.
(14) Paris, 14 mars 1995, préc. (note 1).
(15) Civ. 2, 2 avril 1997, préc. (note 1).
(16) Reims, 9 février 1999, préc. (note 1).
(17) C. cass. ass. plén., 12 juillet 2000, préc.(note 1).
(18) C. Carreau, « Publicité et hyperbole »,D. 1991, chr. p. 225.
(19) Crim. 21 mai 1984, D. 1985, 105,n. S. Marguery.
(20) TGI Paris, 5 janvier 1978, RIDA, avril 1978,119; B. Edelman, « Le personnage et sondouble », D. 1980, chr. 225.
(21) TGI Paris (réf), 24 octobre 1991, in Ader« Le droit à l'humour », Légicom, 1994, n° 3,p. 63.
(22) TGI Tarascon, 20 novembre 1998, D. 2000.128 ; B. Edelman, « De l'urinoir comme un desbeaux arts : de la signature de Duchamp augeste de Pinoncely », D. 2000, chr. 98.
(23) M. Partouche, Une vie d'artiste, Paris, p. 48.