MODÈLE DE CONTRAT DE CESSION DES DROITS D'ADAPTATION AUDIOVISUELLE

Entre les soussignés Monsieur, Madame Demeurant adresse ci-dessous dénommé l'Auteur d'une part, Et ci-dessous dénommée “l'Éditeur” d'autre part, IL A ÉTÉ CONVENU CE QUI SUIT Article premier - Objet du contrat L'Auteur cède à l'Éditeur les droits d'adaptation audiovisuelle de l'ouvrage qui a pour titre provisoire : Titre et qui a fait l'objet d'un contrat d'édition avec l'Éditeur en date du Article 2 - Étendue de la cession La cession est consentie pour la durée de la propriété ...