MODÈLE DE CONTRAT D'ÉDITION

Entre les soussignés Monsieur, Madame XXX Demeurant adresse ci-dessous dénommé l'Auteur d'une part, Et ci-dessous dénommé “l'Éditeur” d'autre part, IL A ÉTÉ CONVENU CE QUI SUIT : Article 1 - Apport de l'Auteur L'Auteur cède à l'Éditeur, qui l'accepte pour lui et ses ayants droit, dans les termes des dispositions ci-après énoncées, la faculté exclusive d'exploiter ses droits patrimoniaux sur l'ouvrage de sa composition dont le titre provisoire est le suivant : Titre Dans le cadre ...