Récemment plusieurs films à succès ont été partiellement ou totalement réalisés à partir d'images de synthèse. Ce genre nouveau, s'il offre des possibilités jusque-là inconnues aux créateurs, pose aussi de nouvelles questions aux juristes. La qualité d'uvre des images de synthèse ne pose généralement pas de question particulière et dès lors la protection au titre des droits d'auteur leur est applicable. Par ailleurs, le régime juridique de leur exploitation est facilement calqué sur celui de l'uvre audiovisuelle genre auquel elles sont assimilées. Les nouvelles questions surgissent plutôt des possibilités de modification des images et de leurs conséquences sur le droit moral des auteurs, ou encore de l'utilisation non autorisée, fidèle ou manipulée, de l'image des personnes.
DE PLUS EN PLUS D'IMAGES DE SYNTHESE Aujourd'hui, le recours aux images de synthèse est de plus en plus fréquent, dans de nombreux champs de la création artistique ou industrielle.Les images de synthèse ont pour objet la visualisation sur un support d'une scène de l'espace tridimensionnel, de manière aussi réaliste que possible, par l'utilisation de logiciels de traitement d'images.Les technologies matérielles et logicielles sont nouvelles, mais les images de synthèse apportent-elles ...
Sabine MARCELLIN
Avocate, Cabinet FG & Associés Coauteur du Guide Lamy Droit de l'informatique
1er avril 1996 - Légicom N°12
4739 mots
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(2) Mizio (Francis), Graphismes en têtes, Cahiermultimédia de Libération, 28 juin 1996.
(3) Boutoule (Myriam), Le diable est au bout du tunnel,Télérama hors série, Le délire multimédia, 1996.
(4) Toy Story est un long métrage de 77 minutes, produitpar Walt Disney et Pixar, entièrement réalisé enimages de synthèse.
(5) Droit de l'audiovisuel, collectif, Lamy, 1995.
(6) Médioni (Gilles), Toy Story, Un succès programmé, L'Express, 21 mars 1996.
(7) Jurassic Park de Steven Spielberg.
(8) The Mask de Charles Russel, 1994.
(9) Directive 95/46/CE du Parlement européen et duConseil du 24 octobre 1995 relative à la protectiondes personnes physiques à l'égard du traitement desdonnées à caractère personnel et à la libre circulationde ces données, JOCE L 281, 23 novembre 1995.
(10) Voix, image et protection des données personnelles,rapport publié par la CNIL à la suite de la délibérationn° 96009 du 27 février 1996 par la Commissionnationale de l'informatique et des libertés.