La protection du multimédia par le régime de l'œuvre audiovisuelle

(1) 1 Rapport de la Commission présidée par MonsieurPierre Sirinelli, Documentation Française 1994.2 Rapport de la Commission présidée par MonsieurPierre Sirenelli, Documentation Française 1994.- Bernard Edelman, “l'oeuvre audiovisuelle, un essaide qualification”, Dalloz Sirey 1995 chronique p.109et suivantes.- Xavier Linant de Bellefonds, commentaire de l'arrêtRamDam, JCP édition G n°7 1995, II jurisprudence22375- André Lucas “Droit d'auteur et Multimédia”,Mélanges en l'honneur d'André Françon, EditionsDalloz 1995 p.325 et suivantes et Traité aux EditionsLitec.- Alain Weber, Conférence EFE du 4 juillet 1995 surle Multimédia- Stéphane Lemarchand, “Aspects juridiques duMultimédia”, Expertises n°174 et n°175 de 1994.- André Bertrand, “Le droit d'auteur et les droits voisins”Masson 1991 et “La protection des jeux vidéo”,Expertises 1983 n°563 Alain Weber, Conférence EFE du 4 juillet 1995 surle MultimédiaStéphane Lemarchand, “Aspects juridiques duMultimédia”, Expertises n°174 et n°175 de 1994.4 Les commentaires afférents à l'arrêt de la Cour deCassation du 7 mars 1986, Soc. Atari Ireland Ltd etautres contre Valadon et autres, Dalloz 1986, 405)5 André Lucas “Droit d'auteur et Multimédia”,Mélanges en l'honneur d'André Françon, EditionsDalloz 1995 p.325 et suivantes et Traité aux EditionsLitec.- André Bertrand, “Le droit d'auteur et les droits voisins”Masson 1991 et “La protection des jeux vidéo”,Expertises 1983 n°566 Xavier Linant de Bellefonds, commentaire de l'arrêtRamDam, JCP édition G n°7 1995, II jurisprudence223757 André Lucas “Droit d'auteur et Multimédia”,Mélanges en l'honneur d'André Françon, EditionsDalloz 1995 p.325 et suivantes et Traité aux EditionsLitec.- André Bertrand, “Le droit d'auteur et les droits voisins”Masson 1991 et “La protection des jeux vidéo”,Expertises 1983 n°568 Xavier Linant de Bellefonds, commentaire de l'arrêtRamDam, JCP édition G n°7 1995, II jurisprudence223759 Bernard Edelman, “l'oeuvre audiovisuelle, un essaide qualification”, Dalloz Sirey 1995 chronique p.109et suivantes