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Pertinence Légipresse | Densité du mot clé ou de l'expression dans la recherche

Date

01/01/2009

Droits de la personnalité appliqués à la presse et aux médias (Novembre 2007 décembre 2008)

MARINO Laure Maître de conférences à l'Université Paris 13

Réutilisation des informations du secteur public

01/03/2004

Directive 2003/98/CE du Parlement européen et du Conseil du 17 novembre 2003 concernant la réutilisation des informations du secteur public

17 novembre 2003

V - répression et mode alternatif de règlement des conflits

01/04/2010

Nouvelle répression : la loi sur la contrefaçon

Guillemin Alexis Avocat au Barreau de Paris, Spécialiste en droit de la propriété intellectuelle Cabinet Escande

01/04/2012

Droit d'auteur et préjugés Manifeste pour un droit des uvres

LEFRANC David Cabinet Laropoin, avocat spécialiste IP/IT, docteur en droit, enseignant

Publicité et promotion hors l'union europeenne

01/04/1999

PUBLICITÉ ET PROMOTION EN SUISSE

F. ADOR Thierry avocat aux barreaux de Genève et New York Associé, Etude Perréard de Boccard Kohler, Ador & Associés

Protection de l'annuaire téléphonique par un droit sui generis

01/09/1999

Le nouveau droit des bases de données, entre concurrence et responsabilité civile

Tribunal de commerce, Paris, 15e ch., 18 juin 1999, France Télécom c/ Sarl MA Éditions et SA Fermic devenue Iliad

Téléréalité: la résistance à la tentation du contrat de travail

01/03/2009

TÉLÉRÉALITÉ: LA RÉSISTANCE À LA TENTATION DU CONTRAT DE TRAVAIL

Conseil des Prud'hommes, Saint-Étienne, Sect. Activités diverses, 22 décembre 2008, Raymond Reboul c/Société GLEM

L'image et le statut du sportif

01/07/2000

Le contrat de travail du sportif

BERTRAND Jean-Jacques Avocat à la Cour

Droit d'auteur, droits voisins et multimédia

01/04/1995

La protection du multimédia par le régime de l'uvre audiovisuelle

Cour d'appel, Paris, 4ème ch. A, 16 mai 1994, Mme Kiledjian et a. c/ Sté nationale de télévision France 3

13/05/2020

Le « nouveau » droit des marques en France : aspects de droit matériel

Pérot Pierre Avocat au Barreau de Paris
BERGUIG Matthieu Avocat associé Cabinet Redlink
Le Goffic Caroline Professeure de droit privé, directrice du master 2 « Droit de la propriété industrielle » - Université de Lille
Fontaine Benjamin Conseil en propriété industrielle, EGYP
Hiltigen-Lebouvier Caroline Avocat au Barreau de Paris, Noésis Avocats